Toulouse Imprimerie est une marque déposée à l’INPI par la SARL MELTING K dont le siège social est situé au 182 chemin du Santou, 81580 SOUAL, immatriculée au Registre du Commerce de Castres, sous le n° 491 767 331
Le site Internet www.toulouse-imprimerie.com est édité et exploité par la société MELTING K.
Melting K :
Siège social : 4 bis chemin du santou, 81580 SOUAL
Bureau commercial : 14 b Impasse René Couzinet, 31500 TOULOUSE
Siret : 49176733100011
Capital : 3000€
TOUTE COMMANDE ENTRAINE L'ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE SUIVANTES :
INTRODUCTION
L’acceptation d’un devis entraîne l’acceptation des conditions générales de ventes suivantes, ou consultables sur www.toulouse-imprimerie.com/cgv.htm
INFORMATIONS GENERALES
Toulouse Imprimerie est une marque déposée à l’INPI par la SARL MELTING K dont le siège social est situé au 182 chemin du Santou, 81580 SOUAL, immatriculée au Registre du Commerce de Castres, sous le n° 491 767 331
Le site Internet www.toulouse-imprimerie.com est édité et exploité par la société MELTING K.
COMMANDE
Les commandes doivent être faites par écrit ou par mail par le client suivant l'édition du devis de TOULOUSE IMPRIMERIE. La commande doit comporter la désignation précise des produits avec le prix correspondant ou la référence du devis ainsi que la mention « Bon pour accord ».
La validation du DEVIS peut s’effectuer :
Par écrit : signature / date et mention « bon pour accord » du devis ou bon de commande en version papier.
Par mail : Nom du client / date et mention « Bon pour accord + référence du devis ».
BON À TIRER
Le client s'engage à contrôler, relire et demander les corrections éventuelles de la maquette si nécessaire, avant validation définitive ou validation du bon à tirer pour les produits ou services commandés. Par conséquent, le client n'a pas la possibilité de mettre en cause la responsabilité de TOULOUSE IMPRIMERIE après validation de la maquette ou du bon à tirer pour les produits ou services commandés dans le cas où il aurait omis de signaler une erreur ou un oubli apparaissant sur la maquette présentée pour validation.
La validation du BAT peut s’effectuer :
Par écrit : signature / date et mention « bon à tirer » de la maquette définitive en version papier.
Par mail : Nom du client / date et mention « Bon à tirer + nom-du-fichier.pdf ».
Aucun fichier ne sera lancer en production sans validation de votre part.
COULEUR
TOULOUSE IMPRIMERIE s'engage uniquement à restituer les couleurs du fichier informatique fournies telles que la chaîne de fabrication les restitue. Les couleurs visibles sur votre écran ne sont pas contractuelles et ne seront en aucun cas celles restituées sur les documents imprimés (il en est de même pour les impressions réalisées par vos soins sur une imprimante jet d’encre ou laser). Seule une épreuve de type cromalin peut engager une reproduction des couleurs fidèles. (En option, à partir de 29€ht / document).
LIVRAISON
Malgré l’attachement particulier de TOULOUSE IMPRIMERIE au respect des délais impartis, les délais de livraison indiqués sur un bon de commande / devis ne sont qu'indicatifs. Les retards ne peuvent justifier l'annulation de la commande par le client, ni donner lieu à des dommages intérêts ou indemnités ou pénalités. La livraison des marchandises s'effectue soit par la remise directe du produit au client, soit par simple avis de mise à disposition signalé par e-mail ou téléphone soit par expédition.
REGLEMENT
Hors cas spécial (précisé sur le devis) le règlement sera effectué de la manière suivante :
30% d’acompte à la validation de la commande. Solde à la livraison. Aucune marchandise ne sera remise au client sans le règlement intégral de la prestation.
RECLAMATIONS
Le client dispose d’un délai de 20 jours à compter du jour de réception de sa commande pour porter réclamation. Si la prestation livrée présente un défaut de production, elle sera totalement retirée et livrée sans frais supplémentaires.